Une vérité première : l’organisateur est responsable ! (dans presque tous les cas)

En termes de responsabilité, les manifestations sportives, culturelles ou festives reposent le principe premier et central de la responsabilité de l’organisateur sur le déroulement de son événement. C’est d’ailleurs le responsable de l’entité organisatrice qui signe la demande et endosse le poids du bon déroulement. Bien entendu, en cas de difficultés, cette responsabilité première et unique dans son principe peut être partagée avec d’autres : les spectateurs/ artistes eux-mêmes peuvent  être impliqués en cas de comportements inadaptés, même en étant finalement victimes. Ce qu’on oublie très souvent.

Cette doctrine prévoit également une obligation d’assurance couvrant les dommages causés et la réparation d’éventuels préjudices subis par les victimes. Indépendamment de la dimension civile, l’organisateur peut être poursuivi pénalement en cas de fautes importantes ou de manquements.

Le journal Ouest-France et le Gardian ainsi que le site wikipedia évoquent le cas d’un trail extrême (100 km) en Chine en mai 2021 où les conditions météorologiques avaient entraîné le décès de 21 coureurs (sur 172 partants) pris dans une tempête de grêle et de vent (front froid venant du nord). Deux ans après, sept organisateurs ont été condamnés pour « manquement à leur devoir ». Ces condamnés sont tous cadre du gouvernement local, organisateur de la manifestation qui avait délégué les opérations à une entreprise de marketing sportif. Un cadre du parti communiste s’était suicidé en juin 2021 suite à la catastrophe.

Ce cas soulève trois questions :

1) la 1^ère est celle des consignes aux concurrents en termes d’équipement autorisé/ recommandé/ obligatoire. Seul un coupe-vent (windbrakers) était recommandé (mais non obligatoire) dans le livret des coureurs et chaque coureur était porteur d’une balise GPS fournie par l’organisation. Dans le cas de ce trail, l’organisation avait même transporté sur certains points de passage une partie des équipements individuels des coureurs. Ceux-ci furent donc privé de les utiliser y compris dans des phases d’ascension vers les points hauts du parcours.

2) Par ailleurs, la capacité à participer était validée par le fait pour les coureurs d’avoir terminé un 50km dans l‘année. La question de la décision des coureurs de prendre ou non le départ sous leur responsabilité –après avoir été informés des conditions de courses- est difficile.

Présumer que chacun est en capacité de décider de courir ou pas selon son libre choix n’est pas retenu par les tribunaux : le concurrent qui décide de partir n’exonère pas l’organisateur de sa responsabilité.

Dans les activités de plein air –voile ou trail notamment– en France, lancer la course constitue une présomption de capacité à pouvoir assurer les secours en cas de problème.

3) La 3^ème question est celle de donner le départ d’une épreuve aussi difficile et étendue alors même que les prévisions météo s’étaient fortement détériorées la nuit précèdent le départ. Pire, certains points de passages très éloignés n’étaient pas accessibles en voiture, ce qui en termes d’accès secours/ évacuation des victimes, est délicat. Pour le golf, l’organisateur doit annuler ou interrompre la compétition en cas de foudre orageuse.

Au final, le strict respect des règles et normes professionnelles spécifiques à chaque type d’événement est une obligation de moyens centrale pour l’organisateur. C’est à lui de préciser les capacités et équipements nécessaires, de prévoir et déployer un dispositif adapté et, le jour J-, de lancer ou non la manifestation. En pleine responsabilité.

L’organisateur peut si besoin solliciter des professionnels de la sécurité évènementielle dont l’expérience et le savoir-faire peuvent utilement contribuer à répondre efficacement à cette obligation.

Le lien vers l’article de Ouest France 

Le lien vers The Guardian 

Le lien vers la (très complète) page wikipedia